Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse https://custom-concept.fr/ est édité par :

Custom Concept
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 500,00 EUR
Siège social : 287 chemin de la Capucine, 83330 Le Beausset
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon sous le numéro : 99280290000017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR44992802900

Président : Carole Cardona
Directeur de la publication : Olivia Cardona

📧 Email : contact@custom-concept.fr
📞 Téléphone : 07.83.84.12.29


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : https://www.shopify.com


3. Activité

Le site Custom Concept propose la vente en ligne de vêtements, accessoires, produits personnalisés, liés à l'équipement de la personne, l'habitat et des animaux.


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site et de son contenu (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Custom Concept, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.


5. Responsabilité

Custom Concept s’efforce de fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable :

  • des erreurs ou omissions
  • d’une indisponibilité du site
  • de tout dommage résultant de l’utilisation du site

L’utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité.


6. Données personnelles

Dans le cadre de son activité e-commerce, Custom Concept collecte des données personnelles (nom, prénom, adresse, email, paiement, etc.).

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) :

  • Les données sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client
  • Elles sont conservées pendant une durée limitée conforme à la législation
  • Elles ne sont pas revendues à des tiers

L’utilisateur dispose des droits suivants :

  • Droit d’accès
  • Droit de rectification
  • Droit de suppression
  • Droit d’opposition
  • Droit à la portabilité

📧 Pour toute demande : contact@custom-concept.fr


7. Cookies

Le site utilise des cookies pour :

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Lors de la première visite, un bandeau informe l’utilisateur et permet d’accepter ou refuser les cookies.


8. Conditions de vente

Les produits proposés sur le site font l’objet de Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles à tout moment sur le site.

Le client reconnaît en avoir pris connaissance avant toute commande.


9. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux français