Conditions d’utilisation

Version en vigueur au 22 septembre 2026.

1. Objet

Les présentes conditions d'utilisation encadrent l'accès au site custom-concept.fr et l'usage de ses services : consultation du catalogue, éditeur de personnalisation, compte client, formulaires et avis. Le site est édité par Custom Concept, SAS immatriculée au RCS de Toulon sous le numéro 992 802 900, 287 chemin de la Capucine, 83330 Le Beausset. Les informations complètes figurent dans nos mentions légales.

Utiliser le site vaut acceptation de ces conditions. Les achats sont régis par nos conditions générales de vente.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement, hors coût de la connexion internet. Custom Concept s'efforce de le maintenir disponible, sans pouvoir le garantir : il peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou en cas d'incident technique.

3. Compte client

Le compte client permet de suivre ses commandes et de gérer ses informations. La connexion se fait par un code envoyé à l'adresse e-mail du client. Le client est responsable de la confidentialité de l'accès à sa messagerie et des informations qu'il renseigne, qu'il s'engage à maintenir exactes.

4. Éditeur de personnalisation

L'éditeur permet de composer un article (texte, motif, logo importé, emplacement) et d'en voir un aperçu. 

En important un fichier ou en saisissant un texte, l'utilisateur garantit qu'il en détient les droits et que ce contenu n'est ni illicite, ni injurieux, ni diffamatoire, ni discriminatoire, ni contrefaisant. Il autorise Custom Concept à reproduire ce contenu aux seules fins de préparer et d'exécuter la commande. Les fichiers importés sont conservés le temps nécessaire à la commande et au service après-vente, dans les conditions de notre politique de confidentialité.

Seuls les caractères qu'une machine à broder peut reproduire sont acceptés dans les champs de texte. Les émojis et certains symboles sont donc filtrés automatiquement.

5. Avis clients

Les avis sont déposés au moyen du formulaire présent sur les fiches produit. Avant publication, chaque avis est relu par l'atelier, qui vérifie qu'il se rapporte à une commande passée auprès de Custom Concept. Les avis sont publiés qu'ils soient positifs ou négatifs, avec leur date, sans contrepartie d'aucune sorte.

Un avis peut être refusé s'il est injurieux, s'il contient des données personnelles de tiers ou s'il ne porte pas sur l'article ou le service. Son auteur en est alors informé. Les avis restent en ligne tant que l'article est proposé à la vente ; leur auteur peut demander à tout moment la modification ou la suppression de son avis.

6. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, vidéos, logos, motifs, éléments graphiques et le code du site sont la propriété de Custom Concept ou de ses partenaires. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite.

7. Usages interdits

Il est interdit de perturber le fonctionnement du site, d'y accéder de manière frauduleuse, d'en extraire le contenu de façon massive ou automatisée à des fins commerciales, ou d'utiliser ses formulaires pour envoyer des messages non sollicités.

8. Liens

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment nos réseaux sociaux. Custom Concept n'est pas responsable de leur contenu ni de leurs pratiques.

9. Responsabilité

Custom Concept veille à l'exactitude des informations publiées, sans pouvoir garantir l'absence de toute erreur. Sa responsabilité ne peut être engagée pour un dommage résultant d'une interruption du site, d'un usage non conforme à ces conditions, ou d'un contenu fourni par un utilisateur. Ces limites s'appliquent dans la mesure permise par la loi.

10. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité. Vos choix en matière de cookies peuvent être modifiés à tout moment depuis le lien « Préférences en matière de cookies » en bas de chaque page.

11. Modification

Custom Concept peut modifier ces conditions à tout moment. La version applicable est celle en ligne lors de l'utilisation du site.

12. Droit applicable

Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable est recherchée en priorité, notamment par écrit à contact@custom-concept.fr.